« Fraus omnia corrumpit » : La fraude corrompt tout. Une chose peut se démontrer de facto et/ou de jure: par le fait et/ou en droit. ... Locution latine pour la date de conception et les droits à succéder. « Penitus extranei » : complètement étrangers, prior tempore, potior jure : le premier en date est le premier en droit, « Prorata temporis » : à la proportion du temps. « Affectio societatis » : La volonté des associés de collaborer sur un pied d’égalité à l’œuvre commune. Jurizone, un portail d'information juridique général pour les juristes branchés, les gens d'affaires, le public et les étudiants ayant pour but de faciliter l'accès à de l'information gratuitement. « Jus fruendi » : Désigne le droit du propriétaire de percevoir les fruits de sa chose. (Principe) La loi spéciale déroge à la loi générale . « Animus » : « esprit » ; désigne l’intention d’une personne ou l’élément intentionnel d’un comportement. Premiers mots de la locution juridique latine De cujus successione. « Jus utendi » : Désigne le droit du propriétaire d'un bien de l'utiliser. « Condominium » : Souveraineté étatique partagée sur un même territoire. « Accessorium sequitur principale » : L’accessoire suit le principal. « Jura novit curia » : La Cour connaît le droit. ad hoc. « Actio personalis moritur cum persona » : L’action personnelle s’éteint avec la personne concernée. « Ab irato » : On parle d'un acte accompli ab irato lorsqu'il est accompli sous le coup de la colère. « Conscientia mille testes » : la conscience vaut mille témoignages. # Necil # expression # knowledge # learning See More « Qui auctor est se non obligat » : Signifie celui qui donne son autorisation à un acte juridique n’est point obligé par cet acte. Désigne le raisonnement juridique qui a mené un juge à prendre une décision. « Lex societatis » : La loi applicable aux sociétés. La définition juridique du terme latin est gardée en roumain: dolus est «une fraude pour tromper une personne et la Locutions latines juridiques Résumé Ce petit lexique des expressions latines les plus fréquemment rencontrées par les lecteurs d'ouvrages juridiques n'a d'autre ambition que de leur permettre de comprendre rapidement et aisément le sens des mots et la … Certains peuvent être passés dans le langage courant ou avoir un autre sens en français courant. « Bonus dolus » : « le bon dol » est un petit mensonge, une exagération qui ne peut conduire à la nullité du contrat pour vice du consentement. « Ubi societas ibi jus » : Là où est la société est la loi. La lexicologie juridique est un autre secteur tout aussi important qui fait présentement l'objet de recherches intensives, notamment à l'Université McGill où, sous la direction de M e Paul-André Crépeau, des équipes de lexicologues et de juristes dégagent les aspects particuliers du vocabulaire juridique québécois. a posteriori. • abundans cautela non nocet : une précaution excessive ne fait pas de tort. Locution latine généralement utilisée en droit et signifiant : « À l’égard de tous ». La locution Latine « Ad libitum » qui signifie littéralement « jusqu’à ce que je sois pleinement satisfait », ou mieux, « à volonté ». a fortiori. Injonction. « Jus soli » : Désigne le droit du sol. : respect de la parole donnée ou force obligatoire des contrats. La dernière modification de cette page a été faite le 14 mars 2020 à 09:20. Expression latine à l'impératif signifiant littéralement « Prends garde au chien ». « Obiter dictum » : Raisonnement ou argumentaire d’un juge qui n’est pas nécessaire à la décision prise. A plus forte raison. Locutions latines juridiques par Gabriel Montagnier - Serge Guinchard aux éditions Dalloz. Droit d'auteur: les textes sont disponibles sous licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions; d’autres conditions peuvent s’appliquer.Voyez les conditions d’utilisation pour plus de détails, ainsi que les crédits graphiques. « Mutatis mutandis » : En changeant ce qui doit être changé. « Contra non valentem agere non currit praescriptio » : La prescription ne court pas contre celui qui ne peut exercer ses droits. « Lex specialis derogat legi generali » : (Principe) La loi spéciale déroge à la loi générale . (turpitude = comportement frauduleux, dolosif, illégal…). « Jus civile » : Désigne le droit privé propre à chaque société. Raisonnement ou argumentaire d’un juge qui n’est pas nécessaire à la décision prise. Essayons de traduire cela avec juste 3 mots qui ressemblent au français : gustibus, coloribus et … De jure de droit proportion des membres d’un organe devant être présents ou représentés pour que celui-ci puisse valablement délibérer. « Ad hoc » : Pour cela, à cet effet. Cette locution est extraite d’un poème d’Horace (Odes, I, 11, 8). Res perit domino : Le propriétaire de … « Ratio decidendi » : Désigne le raisonnement juridique qui a mené un juge à prendre une décision. « Ad iura renunciata, non datur regressus » : Au renoncement des droits, il n’est point donné de recours. Certains l’entendent comme … ("s'il est interdit de rouler à deux à vélo, rouler à trois est forcément aussi interdit"). (Principe) Là où la loi ne distingue pas, il n’y a pas lieu de distinguer. Res nullius : Expression latine utilisée en droit des biens pour désigner les choses sans maître, c’est-à-dire celle qui n’ont pas de propriétaire mais qui sont néanmoins appropriables. Felix qui potuit rerum cognoscere causas : Heureux celui qui a pu pénétrer les causes secrètes des choses. « Usus » : Décrit l’attribut du droit de propriété qui permet à son titulaire de jouir et d’utiliser un bien. « Neme auditur propriam turpitudinem allegans » : (Principe) Nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude (turpitude = comportement frauduleux, dolosif, illégal…). Débiteur en pleine jouissance de ses droits et biens. Partez à la découverte de César, Cicéron, Horace et bien d'autres en consultant leur proverbe latin. « Confessio est regina probatio » : La confession (l’aveu) est la reine des preuves. « Nemo judex in re sua » : Personne ne juge sa propre cause. réédition de l’ouvrage initialement paru en 1979 dans la collection, æquum est ut cujus participavit lucrum, participet et damnun, aliquis non debet esse judex in propria causa, quia non potest esse judex et pars, constitutiones tempore posteriores potiores prioribus, contra non valentem agere non currit praescriptio, electa una via, non datur recursus ad alteram, infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus agitur, nemo auditur propriam turpitudinem allegans, nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude, nemo plus juris ad alium transferre potest quam ipse habet, pater is est quem justæ nuptiæ demonstrant, quœ temporalia sunt ad agentum, perpetua sunt ad excipiendum, quod principi placuit legis habet vigorem, res inter alios acta aliis nec prodest nec nocet, ubi lex non distinguit, nec nos distinguere debemus, utilitas publica praeferenda est privatorum contractibus, Le Wiktionnaire en anglais : pater semper incertus est, https://fr.wiktionary.org/w/index.php?title=Annexe:Locutions_latines_juridiques_en_français&oldid=28725437, licence Creative Commons attribution partage à l’identique, a maiori ad minus : du plus au moins. Page 4 sur un total de 5 pages. Cette annexe présente une liste de termes et d’expressions issus du latin, ainsi que des maximes en latin, utilisés les uns et les autres dans le jargon du droit et de la justice.Certains peuvent être passés dans le langage courant ou avoir un autre sens en français courant. » : A qui le crime profite-t-il ? Locutions latines juridiques, Paris, Armand Colin, 2004, 96 p. ( ISBN 2-247-05846-9 ) Henri Roland, Laurent Boyer, Locutions latines et adages du droit français contemporain , Lyon, L'Hermès, 3 … « Jus abutendi » : Désigne le droit du propriétaire d'un bien d'en disposer. Souveraineté étatique partagée sur un même territoire. Locution latine Ad astra per aspera Catégorie : Citation latine … en … Par exemple, administrateur ad hoc, nommé pour une mission précise. par abréviation : Les dernières volontés du de cujus.-De facto. alma mater « mère nourricière », université. Coup qui n’atteint pas le but visé. « Bis de eadem re ne sit actio » : Il ne convient pas d’intenter deux fois une action sur la même affaire. « Fructus » : Décrit l’attribut du droit de propriété qui permet à son titulaire de percevoir les revenus du bien. « Ultra petita » : Au-delà de l’objet de la demande. « Mala Fides supervenies » : La mauvaise foi qui survient nuit. « Nemo dat quod non habet » : Personne ne peut donner ce qu’il n’a pas. Ce sont les premiers mots de la locution « De cujus successione agitur », c’est-à-dire « celui ou celle de la succession de qui il s’agit ». « Nemo censetur ignorare legem » : (Principe) Nul n’est censé ignorer la loi. « In concreto » : Apprécié selon les faits/ concrètement. Le mot latin ayant un sens juridique qui est hérité dans une forme presque identique en roumain est dolus , -i n.m. viclenie , în şel ătorie /perfidie , tromperie , escroquerie 14. agitur (celui ou celle de la succession de qui il s'agit), et que l'on emploie. « Res communis » : Désigne les choses qui de par leur nature, ne peuvent pas être appropriées par exemple : l’air ambiant, et elles appartiennent à tous (à comparer avec res nullius). à plus forte raison. « Affirmanti incumbit probatio » : (le fardeau de) La preuve incombe à celui qui affirme. « Abusus » : Décrit l’attribut du droit de propriété qui permet à son titulaire de disposer du bien, en le détruisant ou en le transmettant. Cet avertissement a été retrouvé lors de fouilles archéologiques effectuées dans la cité ensevelie de Pompéi, dans la maison dite du Poète tragique. « In dubio pro reo » : le doute profite à l’accusé. « Nemo plus juris ad alium transferre potest quam ipse habet » : (Principe) Personne ne peut transférer à autrui plus de droits qu’il n’en a lui-même. Autrement dit, « profite mais sans te nuire ou sans réfléchir » ! « In limine litis » : Dès le début de la procédure / avant toute défense au fond. alter ego « un autre soi-même », grand ami, personne de confiance. Le jargon juridique compréhensible avec ce dictionnaire juridique en ligne. Ce site fournit de l'information générale et aucune des informations sur ce site n'est un conseil juridique. « Ad validitatem » : A titre de validité. Conditio sine qua non; Conditio sine qua non désigne une « condition absolument nécessaire. ("celui qui peut cueillir dix poires, peut en cueillir deux"), a minori ad maius : du moins au plus. « Nullum crimen, nulla poena sine lege » : (Principe de la légalité)pas de crime, pas de peine, sans loi. « Quorum » : proportion des membres d’un organe devant être présents ou représentés pour que celui-ci puisse valablement délibérer. Expression Juridique - Latine # UBI_LEX_NON_DISTINGUIT_NEC_NOS_DIS... TINGUERE_DEBEMUS signifie «Là ou la loi n'a pas distingué, nous ne devons pas distinguer» Cette locution latine juridique exprime la souveraineté de la loi, qui ne peut pas être exposée aux interprétations non contextuelles. « Actor sequitur forum rei » : Le litige doit être porté devant le tribunal du défendeur. la preuve au carrefour de cinq disciplines juridiques belgique recyclage en droit t 3 french edition Oct 11, 2020 Posted By Penny Jordan Public Library TEXT ID 210083a28 Online PDF Ebook Epub Library domaine des theories du droit a la pratique la preuve au carrefour de cinq disciplines juridiques by berenice fosseprez sous la coordination deaudrey putz sous la Ad nutum est une expression juridique dérivée du latin qui désigne en droit une décision prise de manière immédiate, en référence à un pouvoir discrétionnaire. (Expression tirée de l’affaire sextus roscius). Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. « In dubio pro liberta » : (Principe) Dans le doute, faveur à la liberté. … « Actori incumbit probatio » : (Principe) La preuve incombe au demandeur. Locution latine qui considère la personne qui a signé le contrat. Obligation légale d’exécution ou d’abstention. Il ne convient pas d’intenter deux fois une action sur la même affaire. « Cui bono ? « Intuitu personae » : En raison de la personne. Retrouvez Locutions latines juridiques (mini format) de Collectif - sur la librairie juridique Lgdj.fr - Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à partir de 0.01 euro ! « Error communis facit jus » : L’erreur commune crée le droit. Quiz Les locutions latines usuelles : Chaque jour, vous parlez latin sans vraiment le savoir. « Abundans cautela non nocet » : Une précaution excessive ne fait pas de tort. Ce n’est pas une apologie de l’hédonisme (les plaisirs par dessus tout), mais de l’épicurisme (les plaisirs raisonnés). « Ubi lex non distinguit, nec nos distinguere debemus » : (Principe) Là où la loi ne distingue pas, il n’y a pas lieu de distinguer. Les simples termes latin du langage juridique courant sont repris dans le Dictionnaire. « De lege lata » : En vertu de la loi en vigueur. « Inter partes » : Entre les parties ; cela marque l’effet relatif des contrats qui n’ont d’autorité, en principe qu’entre les parties à l’acte. pour une fin particulière. Si quelqu'un a des idées pour améliorer la situation, je suis preneur. Locution: Signification. « Exequatur » : Procédure visant à donner dans un état force exécutoire à un jugement rendu à l’étranger. ad vitam æternam « pour la vie éternelle », pour toujours . Carpe Diem est sans doute l’une des expressions latines les moins bien comprises. - Les termes juridiques d’origine française, encore appelés “Petit lexique des termes juridiques“ ; Les termes juridiques d’origine latine, encore appelés “locutions latines“. « Contra legem » : A l’encontre de la loi. » Très utilisée dans le domaine juridique, elle signifie une condition « … - Q1: Quel est le sens de la locution latine 'mea culpa' ? C'est la détermination de la nationalité d'après la filiation de l'individu. « utile per inutile non vitiatur » : L’utile n’est pas vicié par l’inutile. Une précaution excessive ne fait pas de tort. « Res mobilis, res vilis » : Un objet mobilier n’a pas de valeur, « Res perit domino » : Le propriétaire de la marchandise en supporte les risques de perte, « Res inter alios acta » : Principe de la relativité des traités en droit international public (voir aussi : pacta sunt servanda), « Res ipsa loquiur » : Signifie « la chose parle d’elle-même », « Specialia generalibus derogant » : les lois spéciales dérogent aux lois générales, « Substratum » : support de la personne physique. À comparer avec res communis, voir res derelictae. Cette locution latine a été popularisée par René Descartes dans le Discours de la méthode (1637). Cave Canem : Attention au chien. « Aliud est celare, aliud tacere » : Cacher est une chose, se taire en est une autre. « Dura lex, sed lex » : La loi est dure, mais c’est la loi. C'est la détermination de la nationalité d'après le lieu de naissance de l'individu. Certaines maximes sont si connues que souvent elles ne sont pas énoncées en entier, mais seulement par une « forme courte » constituée des deux ou trois premiers mots. « Contra factum non datur argument » : Contre un fait il n’existe pas d’argument. « Res communis » : Désigne les choses qui de par leur nature, ne peuvent pas être appropriées par exemple : l’air ambiant, et elles appartiennent à tous (à comparer avec res nullius). Voici une ébauche des adages latins et autres locutions que vous rencontrez le plus souvent dans les arrêts, manuels et cours Naturellement la liste est ouverte et si vous avez un nouvel adage ou que vous en cherchez un qui ne figure pas dans la liste, n'hésitez pas à … « In bonis » : Débiteur en pleine jouissance de ses droits et biens. Ce n'est pas consentir au crime que de ne pas l'empêcher, lorsqu'il est impossible de le faire. « Jus sanguinis » : Désigne le droit du sang. Nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude. Formules juridiques en latin - professeur Jean-Paul DOUCET - Nota bene : Ne figurent sous cette rubrique que les adages, brocards et formules. Intuitu personae. Locutions latines (Latin) Voici comment trouver la traduction d'une expression latine: Tout d'abord, il faut tout simplement regarder une locution comme celle-ci : De gustibus et coloribus non disputandum . « Res derelictae » ou « Res nullius »: Désigne les choses qui ont été volontairement abandonnées, devenant ainsi des choses sans propriétaire. « De lege ferenda » : En vertu de la loi à venir. 1 Liste des principales expressions latines en droit • ab intestat : transmission des biens d’un défunt sans testament (ou lorsque le testament est nul ou caduc), selon les règles fixées par le législateur. « Pacta sunt servanda » : respect de la parole donnée ou force obligatoire des contrats. Exemple : l’animus domini, désigne l’intention de se comporter comme le propriétaire d’un bien. O. Cette annexe présente une liste de termes et d’expressions issus du latin, ainsi que des maximes en latin, utilisés les uns et les autres dans le jargon du droit et de la justice. 1 2 4 5 Consultez les 92 expressions latines. (Terme juridique) Cette expression latine désigne aujourd'hui l'acte réalisé de façon irréfléchie, sous l'effet de la colère ou de la folie. Aberatio ictus. locution apparentÉe : Voir « Nullum crimen patitur is qui non prohibet, quum prohibere non potest ». « Ne bis in idem » : On ne peut pas être jugé une seconde fois pour les mêmes faits. « utilitas publica praeferenda est privatorum contractibus » : (Principe) Il faut préférer l’utilité publique à celle privée. Ce projet est suivi au Conseil de la langue française par monsieur Michel Sparer. « Execptio non adimpleti contractus » : Exception d’inexécution. Celui qui peut le plus peut le moins. « Juris et de jure » : Expression se disant d'une présomption qui est irréfragable, c'est-à-dire absolue et qui ne peut être combattue par une preuve contraire. « Ratio decidendi » : Désigne le raisonnement juridique qui a mené un juge à prendre une décision. J'ajoute que, même si on ne garde que le latin, il restera le fait que la liste contient à la fois des expressions et des maximes, c'est-à-dire des phrases complètes, et que cela n'apparaît pas dans le titre. « De in rem verso » : En restitution de la chose (action). On dit ainsi qu’une décision juridique a autorité de chose jugée erga omnes, opposable à tous, et non uniquement à l’égard des parties prenantes (appelé lui effet inter partes). Ce petit lexique des expressions latines les plus fréquemment rencont De facto de fait On oppose cette locution à « de jure » (de droit). « Fructus augent hereditatem » : Les fruits augmentent la succession. les lois spéciales dérogent aux lois générales. Quoique le latin juridique soit un langage de spécialité, les connaissances du latin commun sont importantes dans ce contexte : même si une locution ou un adage peut avoir un sens juridique particulier, son idée fondamentale devient souvent manifeste si l'on traduit littéralement d'après la langue ordinaire. La dernière modification de cette page a été faite le 31 octobre 2020 à 11:14.
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